Éditeur du site

Communautés de communes du Béarn des gaves - CCBG
289, route d’Orthez
64270 SALIES-DE-BÉARN
Tél. : 05 59 38 30 46
Courriel : accueil@ccbearndesgaves.fr

Directeur de la publication : Jean Labour, président de la Communauté de communes.

Pour toute remarque relative au fonctionnement du site, merci d'adresser un courrier électronique à l'administrateur du site à l'adresse suivante : communication@ccbearndesgaves.fr

Droits d´auteur

Les droits de reproduction et de représentation de l´ensemble des œuvres représentées sur ce site sont strictement réservés.
En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l´objet de copies qu´à titre d´information, la copie étant réservée au seul usage privé.

Droit des marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d´un des signes précités est strictement interdite et doit faire l´objet d´une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Création de liens vers le site

Le site autorise la mise en place d´un lien hypertexte pointant vers son contenu, en mentionnant sa source (communauté de communes du Béarn des gaves ou CCBG), sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c´est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l´intérieur des pages d´un autre site, mais accessible par l´ouverture d´une fenêtre.
Cette autorisation ne s´applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l´ordre public.

Liens vers des sites extérieurs

Le site Internet de la communauté de communes du Béarn des gaves contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité.
La communauté de communes du Béarn des gaves n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité concernant leur contenu.

Liberté informatiques & Données personnelles

L´utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires de contacts, services personnalisés ou tout autre questionnaire font l´objet d´un traitement automatisé. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l´usage exclusif des membres et des services de l´éditeur du site.
Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires. À noter que si leur saisie est erronée, les informations ne sont pas envoyées.
Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d´accès aux informations et, le cas échéant, votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en nous écrivant.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission nationale de l'informatique et des libertés : www.cnil.fr

Crédit photos 

La communauté de communes du Béarn des gaves, Olivier Robinet, Studio Waaz…

Site Internet

Conception – Réalisation : Studio Waaz – Halle Darla – Village d’Iraty – 16, rue des Mésanges – 64200 BIARRITZ

Hébergement : Online.net - Siège social : Online Sas - BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08

Droits d´auteur - Copyright © - Droit des marques – Liens

La reproduction ou la représentation, en tout ou partie, des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite.

AGENDA

Venez consulter les dates clefs de notre territoire. 

DÉCOUVRIR

LE BÉARN DES GAVES

Une terre riche à découvrir